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L’euro et le modèle européen : subsidiarité ou centralisation

Dario VELO
Université de Pavie, Italie
dario.velo@unipv.it

  1. Spinelli, Monnet et les nouveaux courants souverainistes

Dans les Etats gouvernés par la règle de droit, une distinction se fait entre les dispositions qui tendent à être valides dans le long terme et les dispositions qui sont appliquables de façon plus souple dans le court ou le moyen terme. Les dispositions constitutionnelles agissent comme des garde-fous et des repères.

Cette vision consolidée est la base de celle d’Altiero Spinelli qui, dans le processus d’unification européenne, identifiait le “moment constituant” comme le lieu où le modèle européen pourrait ou devrait avoir été défini ; un modèle qui aurait été clarifié et concrétisé dans les temps à venir.

La constitution aurait été exprimée en points fixes, le modèle européen dans l’analyse finale, que le processus d’unification en cours aurait à respecter.

Une option symétriquement opposée, tout en respectant les valeurs homogènes et les objectifs de convergence était défendue quant à elle par Jean Monnet qui était convaincu que la charte constitutionnelle pourrait être écrite à la fin de la longue phase d’avancée du processus d’intégration entre les pays européens. Selon Monnet, la relation entre le processus d’intégration et la définition du modèle européen est une relation d’interdépendance.

Le contraste entre l’approche développée par Spinelli et ceux qui adhéraient à sa thèse d’un côté et d’un autre côté l’approche de Monnet, a besoin d’être clarifié à la fois politiquement et historiquement.

Dario Velo

Les changements actuellement en discussion en Europe, concernant l’organisation future de l’Union Européenne, requièrent un paradigme interprétatif approfondi, absent dans l’approche spinellienne et présente de façon seulement implicite dans l’approche de Monnet. Les souverainistes critiquent le modèle européen et développent une lutte politique caractérisée par une vision de court terme et nourrie principalement par la volonté d’exercer le pouvoir déjà transféré au niveau européen.

Il est question de mieux comprendre comment cette vision se positionne par rapport à la dialectique entre les thèses de Spinelli et Monnet, mettant en cause la signification même du modèle européen comme on l’entend traditionnellement.

L’expérience des Etats-Unis peut être utile pour orienter la pensée de façon à mieux comprendre les implications des nouvelles tendances qui émergent en Europe.

tour du programme fédéral de construction de routes inter-états. Le programme de formation professionnelle fut lancé en 1917. En 1918, le secteur de santé connut sa première forme de centralisation.

Le développement de ces programmes fut rendu possible par l’approbation du 16ème amendement qui reconnaissait le droit de Washington de taxer directement les revenus des citoyens. De cette façon, un processus a été initié pour opérer au cours des ans le financement de dépenses publiques croissantes, modifiant l’équilibre des pouvoirs entre les états membres et le gouvernement fédéral.

Au départ, la centralisation n’a conduit qu’à un accroissement limité du budget fédéral. Le processus qui avait débuté devait se développer continuellement jusqu’à atteindre sa taille actuelle.